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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTION 31 EBH FRANCE
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FREQUENCE BUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREQUENCE BUT
PRODUCTION 31 EBH FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
98718224
Date de dépôt :
16/02/1998
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/02/2008

Présentation de la marque FREQUENCE BUT

Déposée le 16 février 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTION 31 EBH FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FREQUENCE BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-13 du 27 mars 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTION 31 EBH FRANCE domicilié(e) Route de Bellegarde, 31530 THIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PRODUCTION 31 EBH FRANCE - France.

La marque FREQUENCE BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98718224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE BUT est expirée depuis le 16 février 2008.

PRODUCTION 31 EBH FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FREQUENCE CONFORAMA , RADIO CAPYTOL FM , RADIO TOUS LES TUBES NON STOP, LA RADIO DE TOUS LES TUBES. , BOOSTER FM, RADIO BOOSTER FM, BOOSTER , LE HIT DES STARS


PRODUCTION 31 EBH FRANCE SARL - Route de Bellegarde, 31530 THIL - France


SARL PRODUCTION 31 EBH FRANCE - France


Inscription le 17 octobre 2000 - Rejet partiel n°309557 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13

Télécommunication. Agence de presse et d'information. Radio, communication par terminaux d'ordinateurs émission radiophonique par faisceaux hertziens et satelitte. Adhésif publicitaire. Dépliant, affiches. Revues, cartes postales. Production de spectacles, animations commerciales, enregistrement de disques, audio et vidéo compact disque vidéo, réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.